Conditions Générales de Vente

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Type de site : e-commerce

Propriété intellectuelle
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comprend, mais n’est pas limité : les images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout
ce qui contribue à la composition de ce site www.simplecrush.fr

Utilisation acceptable
En tant qu’utilisateur, vous acceptez d’utiliser notre site légalement et de ne pas utiliser ce site pour des
fins illicites, à savoir :
– Harceler ou maltraiter les autres utilisateurs du site
– Violer les droits des autres utilisateurs du site
– Violer les droits de propriété intellectuelle des propriétaires du site ou de tout tiers au site
– Pirater le compte d’un autre utilisateur du site
– Agir de toute façon qui pourrait être considérée comme frauduleuse
– Participer à toute activité illégale sur le site
Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d’une manière qui viole les conditions
d’utilisation acceptable ci-dessus, nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou résilier votre
accès à ce site. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures juridiques
nécessaires pour vous empêcher d’accéder à notre site.

Comptes
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1. que vous êtes seul responsable de votre compte et de la sécurité et la confidentialité de votre
compte, y compris les mots de passe ou les renseignements de nature délicate joints à ce
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compte sont à jour, exacts et véridiques et que vous mettrez à jour vos renseignements
personnels s’ils changent.

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Ventes des biens et services
Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur notre site.
Les biens que nous offrons comprennent :
 Biens pour la maison: Objets de décoration, linge de maison, affiches, papeterie, cosmétiques,
produits éco-responsables, brocante, plantes vertes et séchées.
Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y
accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock. Toutes les
informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées
avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces
informations, descriptions ou images car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque produit
ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens à vos propres risques.

Prix
Les prix des produits vendus sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors participation aux
frais d’expédition.
Le prix total à payer apparaît après le choix de la livraison. Il inclut les prix des produits que vous avez
sélectionné, toutes les taxes françaises, les frais de livraison, les frais de conditionnement et autres frais
de traitement de la commande.
Les prix tiennent compte de la TVA et autres taxes applicables au moment de la commande. Tout
changement du taux légal de TVA et tout changement ou création d’une ou plusieurs autres taxes ou
contributions, notamment environnementales, en hausse ou en baisse, sera immédiatement répercuté
sur le prix des produits présentés sur le site.
Les tarifs des fournisseurs de SIMPLE CRUSH étant en constante évolution, SIMPLE CRUSH se
réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix affichés sur le site. SIMPLE CRUSH
s’engage, le cas échéant, à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au Client au moment
de la passation de sa commande.

Si l’un des prix des produits vendus sur le site comporte une erreur, à la suite d’une erreur de saisie ou
à un dysfonctionnement du système, SIMPLE CRUSH vous en informera dans les meilleurs délais.
Quel que soit l’erreur de prix, trop bas ou trop élevé, Vous pourrez alors décider de confirmer votre
commande ou de l’annuler. Si vous approuvez le nouveau prix, vous devrez confirmer votre accord par
e-mail au Service Client.
En cas de désaccord du nouveau prix et si celui-ci était trop élevé, SIMPLE CRUSH annulera votre
commande et vous remboursera.
En cas d’accord du nouveau prix et si celui-ci était plus bas que le nouveau, SIMPLE CRUSH vous
invitera à payer la différence entre le montant déjà payé et celui finalement dû.
En cas de refus du nouveau prix et d’annulation de votre commande, SIMPLE CRUSH s’engage à
vous rembourser dans les meilleurs délais le montant payé pour le(s) produit(s) concerné(s).
Les taxes et droits de douane sont à votre charge et seront demandés au moment de la livraison par le
prestataire de transport. Le cas échéant, une facture sera jointe à votre colis.

Paiements
Simple Crush s’assure de proposer des plateformes de paiement fiables et entièrement sécurisées, que ce soit par carte bleue ou par le biais d’application de paiement tels que Google Pay ou Apple Pay.
Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :
– Carte bancaire par Stripe
– PayPal
– Google Pay
– Apple Pay 
– Règlement en 3 fois par Alma

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez
autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous
fournissant vos détails de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant dû à
cet instrument de paiement.
Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous nous
réservons le droit d’annuler votre transaction.

Transport et livraison
Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez et reconnaissez de fournir un email valide
et une adresse d’expédition pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeter ou
annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre commande et
avons déjà traité votre paiement, nous vous donnerons un remboursement équivalent au montant que
vous avez payé. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller votre mode de paiement. Bien que nous visions

à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition, ceux-ci peuvent
varier en raison de circonstances imprévues.

Transfert de risque
À compter de la livraison, les produits passent sous votre responsabilité. Aucune réclamation ne
pourra être faite auprès de SIMPLE CRUSH pour toute perte, et/ou détérioration des produits vendus,
ainsi que pour les dommages qu’ils pourraient provoquer.

Remboursement
Nous acceptons les demandes de remboursement sur notre site pour les produits qui répondent à l’une
des exigences suivantes :
1. le bien est cassé
2. le bien n’est pas tel que décrit
3. le changement d’avis
4. le bien ne répond pas à vos attentes

Le délai légal de rétractation pour tout contrat conclu à distance ou à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, est de 14 jours selon les articles L. 221-23 à L. 221-25 du code en vigueur.  

Sans préjudice du droit de rétractation légal, Simple Crush souhaite aller au-delà des obligations légales pour vous offrir un temps de réflexion plus long. Nous accordons donc un droit de rétractation à 20 jours à compter de la réception de la commande pour exercer ce droit et nous en informer.

Les demandes de remboursement peuvent être faites dans un délai de 20 jours après la réception de votre commande, en suivant le process décrit au paragraphe “retours, ci-dessous”. 
Les remboursements ne s’appliquent pas dans les cas suivants :
1. Délai de rétractation de 20 jours passé
2. Exception au droit de rétractation : Conformément à l’ART ; L.121-21-8 du code de la
consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque la livraison a été pleinement
exécuté avant la fin du délai de rétractation.
3. Dans le cas où les produits ne sont pas retournés dans leur emballage d’origine, avec l’intégralité
des pièces, notices, et en parfait état de revente.

Retours
Veuillez suivre cette procédure pour retourner vos articles:
Si vous souhaitez faire un retour, vous disposez d’un délai de 20 jours calendaires à compter de la date
de livraison pour en informer SIMPLE CRUSH, par email à hello@simplecrush.fr.
À partir du moment où SIMPLE CRUSH a accepté la demande vous disposez de 14 jours calendaires
pour retourner votre colis.
Les frais de port liés au retour ne sont pas pris en charge par SIMPLE CRUSH dès lors que le ou les
articles ne font pas l’objet d’un dommage.

Le retour des produits se fait sous votre responsabilité. Les produits retournés doivent être en parfait
état de revente, dans leur intégralité (accessoires, notices), et dans leurs emballages d’origine.

Les produits ouverts, incomplets, abîmés, endommagés, salis ne pourront pas faire l’objet d’un retour.
L’avoir ou le remboursement ne sera établi qu’après réception et contrôle de la marchandise.
SIMPLE CRUSH vous invite à être vigilant quant au choix du transporteur et à souscrire une assurance
auprès de celui-ci. Si les produits arrivaient endommagés ou se « perdaient », SIMPLE CRUSH ne
saurait en être tenu responsable et ne serait pas en mesure d’émettre l’avoir ou le remboursement.
Nos articles sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport en vigueur, et pour
assurer une protection optimale des produits pendant la livraison. Il vous est demandé de respecter ces
mêmes normes lors d’un retour. En cas de retour, si un produit revient endommagé du fait d’un
emballage de qualité insuffisante et ne peut plus être revendu en l’état, SIMPLE CRUSH se réserve le
droit de ne pas vous rembourser.

Pour les produits volumineux ou fragiles livrés, vous ne pouvez organiser le retour de votre produit
qu’après avoir obtenu l’accord de SIMPLE CRUSH qui peut, sur votre simple demande, faire
intervenir un transporteur spécialisé pour récupérer la marchandise. L’enlèvement du produit n’est
alors opéré par SIMPLE CRUSH qu’une fois le paiement des frais de retour effectué par le Client. La
marchandise voyage sous votre responsabilité.
Après réception, contrôle de la marchandise, et validation du retour (produit pouvant être remis à la
vente), vous recevez, au choix, un avoir ou le remboursement des sommes perçues par SIMPLE
CRUSH lors de la commande initiale.

Limitation de responsabilité
M&J ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins,
M&J et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation
irrégulière de ce site.

Indemnité
En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes M&J de toute responsabilité, de tout coût, de
toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou
de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et
règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou
invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront
retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le
reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi
et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous
attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs
de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à
jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces
conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.

Données personnelles
Le Client dispose à tout moment du droit d’accéder, modifier ou supprimer les données le concernant
et figurant sur le site internet SIMPLE CRUSH, en application de l’article 34 de la loi « informatique
et libertés » du 6 janvier 1978.
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retrouver la composition de son panier lors d’une nouvelle connexion au site internet.

Contact
Vous pouvez nous contacter si vous avez des questions.

Nos coordonnées sont les suivantes :
hello@simplecrush.fr
M&J
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